Mentions Légales
Informations légales et réglementaires concernant NuCom et son site internet
1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale
NuCom
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIREN
490 369 352
SIRET du siège social
490 369 352 00037
Numéro de TVA
FR54490369352
Date de création
25 mai 2006
Activité (NAF/APE)
Programmation informatique - 6201Z
Adresse du siège social
7 PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE
74000 ANNECY
France
2. Contact
3. Directeur de publication
Le directeur de la publication est Clément Tournier, entrepreneur individuel.
4. Hébergement
Hébergeur
Google LLC (Firebase Hosting)
Adresse de l'hébergeur
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Services utilisés
- Firebase Hosting (hébergement du site web)
- Firebase Firestore (base de données)
- Firebase Authentication (authentification)
- Firebase Storage (stockage de fichiers)
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
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6. Protection des données personnelles
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- Par email : dpo@nucom.fr
- Par courrier postal à l'adresse du siège social
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site nucom.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Annecy.
10. Sources et mises à jour
Dernière mise à jour des mentions légales : 13 septembre 2025
Sources des informations légales :
- INSEE : le 11/09/2025
- RNE : le 12/09/2025